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Vous avez aimé le harcèlement ? Vous allez adorer l'électrosensibilité…

 

Dans votre environnement, des salariés souffrent : leur tête bourdonne de milliers d'abeilles qui leur rend la vie au travail insupportable.

Quelle peut en être la cause ?

  • Ne seraient-ils que des simulateurs opportunistes évoquant le harcèlement pour refuser tout changement, toute autorité, ou plus simplement pour gagner de belles indemnités ?

  • Seraient-ils réellement en souffrance du fait de comportements, volontaires ou non, de leur environnement ou victime des flous et contradictions d'une organisation kafkaienne ?

 

Parce qu'il ne s'agit pas ici de le nier : le harcèlement moral, ça existe, c'est grave et ça doit faire l'objet de mesures de prévention et si besoin est, de condamnations. Mais il est également évident que de simples déclarations, qu'elles soient sincères ou non en termes de souffrance ressenties, ont bénéficié ces dernières années de l'appui compatissant de nombreux intervenants, médecins, psychologues, juristes, militants pour responsabiliser les employeurs en matière de harcèlement. Mais il faut bien dire qu'aujourd'hui, la filière commence à s'user. Les médecins ont été les premiers à réagir. Ils ont appris à relativiser les choses et se sont recentrés sur leurs fondamentaux : soigner, soulager la souffrance et non accuser. Les juges également ont vite ressenti le besoin de ne pas condamner sur de simples affirmations fussent-elles sincères.

Les simulateurs et les anxieux qui voudraient soulager leur anxiété en lui trouvant une cause extérieure à eux-mêmes et la faire peser sur leur employeur ont-ils alors perdu leur filon ?

Non, parce qu'une nouvelle voie est peut-être en train de s'offrir à eux.

En effet le Tribunal des affaires sociales de Versailles a récemment reconnu comme accident du travail le malaise survenu sur le lieu de travail, d'un salarié déclarant son électrosensibilité. L'hyper sensibilité du tribunal à entendre la souffrance décrite allant jusqu'à la dédouaner d'avoir à faire l'objet d'une quelconque mesure, les faits sont donc considérés comme établis bien que :

  • De nombreuses expériences ont permis de constater que les auto-proclamés électrosensibles étaient incapables de discerner des moments d'exposition réelle et moments d'exposition simulée,

  • Qu'aucun phénomène identifié actuellement n'expliquerait un tel lien.

Bien sûr les connaissances peuvent évoluer, mais pour l'instant on est loin d'avoir établi un lien de cause à effet entre les troubles identifiés et la présence de champs életromagnétiques.

Si certains sont réellement malades, l'hypothèse d'un trouble anxieux que les victimes préfèrent attribuer à une cause externe semble une explication plus vraisemblable, dans beaucoup de cas, qu'un réel effet des ondes.

Pour autant, dans le contexte du travail, un enchainement fatal va s'amorcer en plusieurs temps :

  • Les salariés bénéficient d'une présomption d'imputabilité au travail de tout malaise se produisant au travail et sont de ce fait dispensés d'avoir à prouver l'improuvable, à savoir que la cause résulte de leurs conditions de travail ;

  • L'employeur qui voudrait se voir exonérer de cette responsabilité devrait prouver l'improuvable, à savoir que le malaise peut être attribué à une autre cause.

L'accident du travail peut alors être reconnu, et faute de moyens mis en œuvre pour prévenir les risques de malaise électrosensible, l'employeur aura commis, en vertu de la jurisprudence actuelle, une faute inexcusable.

Le salarié sera fondé à démissionner et à faire reconnaitre cette démission comme résultant d'une faute de l'employeur ouvrant droit à indemnisation pour le préjudice subi.

Il suffit donc à un salarié de postuler un malaise qu'il attribue de manière invérifiable aux ondes électromagnétiques pour avoir gain de cause. Et comme les ondes sont partout, il faut donc prendre des mesures de prévention contre un risque physique inexistant pour prévenir un risque juridique bien réel …

Dans l'affaire qui a conduit à la décision du tribunal versaillais, le médecin du travail avait prescrit d'affecter le salarié à un poste moins exposé … mais comme il suffit que le salarié continue à postuler que son malaise serait dû aux ondes, indépendamment de toute objectivation sur le niveau d'exposition, l'employeur est un peu en difficulté.

Il serait peut-être enfin temps qu'un tribunal ait le courage de tirer les leçons de toutes ces sources cumulées de souffrances potentielles et ose enfin la seule décision courageuse : interdire le travail.

Gilles Karpman

Newsletter n°79 - Décembre 18

 

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